GREGES                                                                    

18 octobre 2018
Bonne fête Luc

Site mis à jour le
16 octobre 2018
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P.L.U (Plan Local d'Urbanisme)

(les documents ci-dessous sont conformes à la délibération du 6 avril 2018 approuvant l'élaboration du PLU)

Une participation aux frais de copie vous sera réclamé en cas demande

  En savoir plus

 

Délibération Conseil Municipal cliquez sur ce texte pour voir le document

PIECE N° 1 - RAPPORT DE PRESENTATION :

   - Sommaire et préambule cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Diagnostic territorial cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Etat initial de l'environnement cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Bilan du diagnostic et de l'E.I.E cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Choix pour le PADD cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Justification zonage - Réglement cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Réponses aux contraintes supra-communales cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Incidences sur l'environnement cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Indicateurs de suivi et annexes cliquez sur le texte pour voir le document

PIECE N° 2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durable  cliquez sur ce texte pour voir le document

PIECE N° 3 - Plan de Zonage cliquez sur ce texte pour voir le document

PIECE N° 4 - Réglement cliquez sur ce texte pour voir le document

PIECE N° 5 - Orientation d'Aménagement et de Programmation  cliquez sur ce texte pour voir le document

PIECE N° 6a - ANNEXES SANITAIRES :

   - P6a ANNEXES SANITAIRES cliquez sur ce texte pour voir le document 

   - 2015 EP RAD CARD CEINTURE AGGLO cliquez sur ce texte pour voir le document

   - 2015 EU RAD CARD CEINTURE  AGGLOMERATION du Service - Exercice 2015  cliquez sur le texte pour voir le document

   - Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Stations d'Epuration Martin Eglise  cliquez sur ce texte pour voir le document

PIECE N° 6b - Liste des Servitudes d'Utilité Publique  cliquez sur ce texte pour voir le docuement

PIECE N° 6c - Plan Des Servitudes d'Utilité Publique cliquez sur ce gexte pour voir le document

PIECE N° A - AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES :

   - Annexe Fiche Technique P.L.U  cliquez sur ce texte pour voir le document

   - S.C.O.T - AVIS PLU  cliquez sur ce texte pour voir le document

   - AVIS Chambre d'Agriculture Seine Maritime  cliquez sur ce texte pour voir le document

   - AVIS Communauté d'Agglomération Région Dieppoise cliquez sur ce texte pour voir le document

   - AVIS Département Seine Maritime 76 cliquez sur ce texte pour voir le document

   - AVIS Direction Dépatementale des Territoires de la Seine Maritime   cliquez sur ce texte pour voir le document

PIECE N° B - Rapport du commissaire enquêteur - Conclusions - Avis  cliquez sur ce texte pour voirle document

CAVITES SOUTERRAINES :

   - Page de 1 à 28  cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Page de 28 à 52 cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Page de 53 à 82 cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Page de 82 à 110 cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Page de 111 à 136 cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Plan du périmètre des risques liés aux indices de Cavités Souterraines cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Plan des Indices des Cavités Souterraines cliquez sur ce texte pour voir le document

SCHEMA DE GESTION DES EAUX PLUVIALES :

   - Phase 1 - Etat des lieux et diagnostic de la situation cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Phase 3 - Zonage de l'ALEA innondation cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Phase 4 - Propositions de zonage d'assainissement pluvial cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Phase 5 - Propositions d'aménagement cliquez sur texte pour voir le document

   - Déclaration de création d'1 dispositif individuel de gestion des eaux pluviales cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Guide habitant de gestion des eaux pluviales cliquez sur ce texte pour voir le document

    - Fiches synthèses zones cliquez sur ce texte pour voir le document

   - Fiches techniques gestion eaux pluviales cliquez sur ce texte pour voir le document

 

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